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Région Sud-Provence Alpes Côte d’Azur : Organisation du service public ferroviaire régional de voyageurs

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Le projet en résumé

Trans-Missions réalise une mission d’assistance technique auprès de la Région Sud – Provence Alpes Côte d’Azur, qui est la première région à avoir lancé l’ouverture à la concurrence de ses TER : l’avis de préinformation a été publié le 19 février 2019 et l’avis d’appel public à candidature le 24 février 2020.

Dans ce contexte, après deux ans sans relation contractuelle, elle a souhaité revenir à une contractualisation avec SNCF. La convention, qui accompagnera la mise en concurrence, a été délibérée le 15 mars 2019.

Prestations réalisées par Trans-Missions, accompagné de KCW

  • Validation de l’allotissement et identification des premiers lots à mettre en concurrence
  • Définition de la stratégie du matériel roulant et des ateliers
  • Modélisation des roulements, afin de détecter des pistes d’optimisation et de définir les flottes de matériel par lot
  • Assistance à la rédaction et négociation de la convention de transition avec SNCF, notamment sur les clauses préparant la mise en concurrence
  • Construction du calendrier de mise en concurrence jusqu’à la mise en service
  • Assistance à toutes les étapes de la préparation des appels d’offres pour les deux premiers lots
  • Assistance technique globale pendant 4 ans
  • Gestion du projet des lots juridique, technique et financier, ensemble avec le partenaire juridique Cabanes Neveu Associés

En plus de l’assistance purement technique, Trans-Missions apporte un savoir-faire spécifique sur la mise en concurrence de services ferroviaires régionaux, acquis en Europe.